Mentions légales


    Le présent site est la propriété de "Normandie Construction", société par actions simplifiée dont le siège social est situé au :

    120-122 rue Saint Hilaire
    76000 ROUEN
    France

    Toutes les mentions concernant les produits Normandie Construction sont fournies à titre d'information. Elles ne constituent pas un engagement de la part de Normandie Construction. Les informations contenues sur les pages web de Normandie Construction ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité de Normandie Construction.


    Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité, et en particulier les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement.

    Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

    La structure générale, ainsi que les textes, images, et sons composant ce site sont la propriété de CORSAIRE Production.

    Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille. De même, sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées.
    Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Normandie Construction est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Toute autre utilisation de tout ou partie du contenu du présent site Web et ceci comprend notamment, les documents, éléments graphiques, logiciels, et autres présentations sont interdites.

    Le site de Normandie Construction est privé et diffusé gratuitement sur le réseau internet dans un but informatif et non lucratif.

    La publication d'informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique.


    Les marques de Normandie Construction figurant sur le site sont des marques déposées.
    Normandie Construction est une marque enregistrée. Les logos et les noms suivants : Normandie Construction et Maisons Abera sont des marques de Normandie Construction (Propriétaire des marques).

    Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de Normandie Construction est donc également interdite.


    Toutes les autres marques mentionnées sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

    Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Normandie Construction.

    Les utilisateurs du site Web sont autorisés à mettre en place un hyperlien en direction de ce site.


    En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.maisonsabera.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

    Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
    Propriétaire et/ou éditeur du site : NORMANDIE CONSTRUCTION SASU
    Statut : SASU - Capital : 50000 euros - RCS : Rouen 429 420 102
    Adresse éditeur : 120-122 rue Saint Hilaire - 76000 ROUEN - France
    Téléphone éditeur : +33 (0)2 35 07 30 12
    Responsable publication : Benoit BROUCA
    Mail responsable publication : benoit.brouca@maisonsabera.fr

    Webmestre : contact@c-prod.fr

    Hébergeur : CORSAIRE Production (C-PROD)
    Statut : SARL - Capital : 5500 euros - RCS : Chartres 483 386 843
    Adresse hébergeur : 5 rue de Montplaisir - Pont sous Gallardon - 28320 Bailleau Armenonville - France
    Téléphone hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 20
    Télécopie hébergeur : +33 (0)9 79 94 02 21
    Mail hébergeur : contact@c-prod.fr
    Web hébergeur : http://www.c-prod.fr

    © Copyright Normandie Construction / CORSAIRE Production (C-PROD)
    Crédit photos, graphiques : Normandie Construction / CORSAIRE Production (C-PROD)

Droits de rectification
    Les informations dans ce site sont destinées à nos services internes, adhérents, nos partenaires et à tout public.

    Déclaration CNIL : Conformément à la dispense n°7 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006), ce site internet n'a pas à faire l'objet d'une déclaration spécifique.

    Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, ainsi que sur les informations communiquées sur ce site, que vous pouvez exercer auprès de :
Normandie Construction
120-122 rue Saint Hilaire
76000 ROUEN - France


© 2024 Maisons ABERA | Tous droits réservés | Mentions légales | Réalisation & hébergement : CORSAIRE Production (C-PROD) | Accès : Webmail
Benoit BROUCA, représentant légal des Maisons ABERA de la SAS Normandie Construction